Marque expirée - Marque en non vigueur

SITY
Serre Sylvie

Numéro de dépôt :
3381554
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2015
SITY de Serre Sylvie

Présentation de la marque SITY

Déposée le 16 septembre 2005 par Serre Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITY »

Le déposant est Serre Sylvie domicilié(e) 6 rue Léopold Robert,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serre Sylvie domicilié(e) 6 rue Léopold Robert,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITY est expirée depuis le 16 septembre 2015.


Serre Sylvie - 6 rue Léopold Robert,75014 PARIS - 75014 - France


Serre Sylvie - 6 rue Léopold Robert,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 27 juillet 2006 - Rejet partiel n°437924 - Publication au BOPI 2006-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Conception et développement de produits dans le domaine de l'architecture et de la décoration intérieure.Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Meubles, fauteuils, sièges.Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.